Plan Local d'Urbanisme de La Chapelle en Vercors, exécutoire depuis le 9 juillet 2008.

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Cahier de recommandations (320 ko)

Orientations d'aménagement (4,6 Mo)

Réglement (464 ko)

Carte zonage centre (1,7 Mo)

Carte zonage Nord-Est (1,2 Mo)

Carte zonage Nord (3,7 Mo)

Carte zonage Sud (2,5 Mo)

Et aussi ...

Déclaration préalable pour construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions.